ACTES CONSEIL COMMUNAUTAIRE 20 FÉVRIER 2024
Convocation de la séance du 20 février 2024
Liste des délibérations de la séance du 20 février 2024
Procès verbal de la séance du 20 février 2024
► Délibération n°2024/02/20/01 Rapport égalité femmes hommes 2023
► Délibération n°2024/02/20/02 Débat d'Orientation Budgétaire 2024
► Délibération n°2024/02/20/03 Bilan acquisitions cessions 2023
► Délibération n°2024/02/20/04 Tableau des emplois au 1er mars 2024
► Délibération n°2024/02/20/05 Organisation du temps de travail au 1er mars 2024
► Délibération n°2024/02/20/06 Création d'un poste contractuel pour accroissement d'activité à l'Office de Tourisme
► Délibération n°2024/02/20/07 Tarification Service commun d'instruction des Autorisations du Droit des Sols au 1er mai 2024
► Délibération n°2024/02/20/08 Demande de subvention Fonds vert 2024 / Soutien ingénierie projets de transition écologique
► Délibération n°2024/02/20/09 Cession lot 5 Extension Visionis 5 à Montmerle-sur-Saône
► Délibération n°2024/02/20/10 Avenant convention avec la Chambre Agriculture / projet territorial méthanisation agricole
► Délibération n°2024/02/20/11 Adhésion au CAUE de l'Ain
► Délibération n°2024/02/20/12 Convention type de mise à disposition salle des associations - Tarif
► Délibération n°2024/02/20/13 Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales
► Délibération n°2024/02/20/14 Rapport SRDCBS 2022
► Délibération n°2024/02/20/15 Compte rendu des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant
