ACTES CONSEIL COMMUNAUTAIRE 29 août 2023
Convocation de la séance du 29 août 2023
Liste des délibérations de la séance du 29 août 2023
Procès-verbal de la séance du 29 août 2023
► Délibération n°2023/08/29/01 Désignation représentant conseil exploitation Office de tourisme
► Délibération n°2023/08/29/02 Désignation représentant conseil vie sociale centre hospitalier Ain Val de Saône
► Délibération n°2023/08/29/03 Modification du tableau des emplois au 1er septembre 2023
► Délibération n°2023/08/29/04 Avenant Convention Projet Éducatif Territorial avec la CAF, la Direction Académique de l'Ain et 5 communes
► Délibération n°2023/08/29/05 Avenant n°1 de la convention de superposition d'affectation avec VNF
► Délibération n°2023/08/29/06 Convention partenariat AFOCG Ain 2023-2024
► Délibération n°2023/08/29/07 Autorisation de signature et de dépôt du permis d'aménager modificatif extension Visionis 5
► Délibération n°2023/08/29/08 Rapport annuel 2022 prix et qualité du service public d'élimination des déchets - SMIDOM Veyle Saône
► Délibération n°2023/08/29/09 Compte rendu des attributions exercées par délégation de l'organe délibérant
