ACTES CONSEIL COMMUNAUTAIRE 25 avril 2023
Convocation de la séance du 25 avril 2023
Liste des délibérations de la séance du 25 avril 2023
Procès-verbal de la séance du 25 avril 2023
► Délibération n°2023/04/25/01 - Règlement Intérieur et tarifs équipements sportifs communautaires
► Délibération n°2023/04/25/02 - Tarifs d'utilisation des équipements sportifs
► Délibération n°2023/04/25/03 - Conventions annuelles mise à disposition gratuite des équipements sportifs
► Délibération n°2023/04/25/04 - Conventions annuelles mise à disposition payante des équipements sportifs
► Délibération n°2023/04/25/05 - Conventions occasionnelles mise à disposition payante des équipements sportifs
► Délibération n°2023/04/25/06 - Convention mise à disposition payante de l'EIA à l'association Athlétisme châtillonnais
► Délibération n°2023/04/25/07 - Création 2 CDD Gardiennage des équipements sportifs le week-end
► Délibération n°2023/04/25/08 - Création 2 CDD Accueil de Loisirs au 01/09/2023
► Délibération n°2023/04/25/09 - Création 1 CDD Gîtes de la Calonne au 01/06/2023
► Délibération n°2023/04/25/10 - Modalités d'exercice du télétravail
► Délibération n°2023/04/25/11 - Modification règlement intérieur Gîtes de la Calonne
► Délibération n°2023/04/25/12 - Désignation représentant Association Vélo et territoires
► Délibération n°2023/04/25/13 - Demande de subvention au département - Aménagement itinéraires de randonnée inscrits au PDIPR
► Délibération n°2023/04/25/14 - Demande de subvention au département - Aménagement modes doux Rue de l'Industrie à Montmerle
► Délibération n°2023/04/25/15 - Demande de subvention DETR - Aménagement modes doux Rue de l'Industrie à Montmerle
► Délibération n°2023/04/25/16 - Demande de subvention Fonds mobilités actives - Aménagement modes doux Rue de l'Industrie à Montmerle
► Délibération n°2023/04/25/17 - Demande de subvention DSIL - Passage en LED éclairage parc Actival
► Délibération n°2023/04/25/18 - Aide TPE Restaurant Emile JOB
► Délibération n°2023/04/25/19 - Convention d'occupation précaire FAUVET MESSAT
► Délibération n°2023/04/25/20 - Avenant et convention programme WATTY 2023-2024
► Délibération n°2023/04/25/21 - Convention cadre Petites Villes de Demain programme de revitalisation de Thoissey
► Délibération n°2023/04/25/22 - Modification des statuts du SCOT Val de Sâone Dombes
► Délibération n°2023/04/25/23 - Compte Rendu des décisions exercées par le président par délégation
